LE GENERIQUE DE FILM:
QUELQUES ENJEUX JURIDIQUES


par Kevin Van der Meiren, Université Paris II
Site Générique & Cinéma, Mars 2007 (inédit)

« Ô privilège du génie ! Lorsqu'on vient d'entendre un morceau de Mozart, le silence qui lui succède est encore de lui. »
Sacha Guitry, Toutes réflexions faites.

Les contours d'une œuvre sont parfois difficiles à cerner. Où commence l'art ? Où s'arrête-t-il ? La frontière avec la réalité est de plus en plus subtile compte tenu des recherches artistiques qui tendent à faire de ses contours la substance même de l'œuvre. Quel que soit le medium utilisé, l'art est avant tout l'expression d'un rapport à la réalité ; une perception, un reflet, un contre-pied… Nombreux sont les « artistes » qui considèrent comme fondamentale la définition de ces contours, soit pour guider le public, soit au contraire pour le troubler et lui laisser le soin de trouver les passerelles entre le monde de l'artiste et le monde réel. En matière cinématographique, le générique de film a longtemps eu une fonction de démarcation temporelle et visuelle de l'œuvre, mais dans l'ombre du cinéma, les génériques ont beaucoup évolué et entretiennent aujourd'hui des liens particuliers avec la réalité d'un côté et la fiction de l'autre, à l'image d'un sas de décompression destiné à préparer le spectateur à voyager d'un monde à l'autre. Il s'agit ici d'appréhender les génériques de film d'un point de vue juridique et de voir comment le droit de la propriété intellectuelle considère les génériques de films sous leurs diverses facettes.

Le fond du générique de film

La particularité du droit d'auteur « à la française » réside dans la haute considération qu'il a non seulement des œuvres de l'esprit, mais surtout de leurs auteurs. Si les partisans du « copyright » se plaisent à ironiser sur le « romantisme » du droit d'auteur français, ce dernier n'en demeure pas moins le modèle le plus respectueux des œuvres et de leurs « pères ». Un des éléments essentiels du droit moral des auteurs et des artistes est le droit à la paternité, le droit d'affirmer le lien qui les unit à leur œuvre ou à leur interprétation. En matière d'œuvre audiovisuelle, le générique est au film ce que la signature est à l'œuvre d'art plastique : l'expression de la volonté de l'auteur de présenter l'œuvre achevée comme étant la sienne. La consécration à l'article L.121-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) est claire, cependant le manque de précision sur la mise en œuvre de ce « droit au nom » laisse planer quelques incertitudes.

Le contenu d'un générique de film est déterminé par le droit des différents contributeurs à y être mentionné. Le « droit au nom » peut être d'origine légale ou contractuelle. Ainsi les coauteurs du film et les interprètes bénéficient d'un régime légal extrêmement protecteur. En vertu du principe d'inaliénabilité du droit moral, les scénaristes, réalisateurs et compositeurs ne peuvent renoncer ad vitam à leur droit au nom ; toute abdication de paternité ainsi que tout recours à l'anonymat ou au pseudonyme revêt un caractère précaire et révocable. En revanche, les techniciens, administrateurs et autres intervenants qui participent chacun à leur mesure à la production ou à la réalisation du film doivent absolument négocier par contrat leur droit à être mentionné au générique. Ici, le contrat constitue le seul fondement du droit au nom des techniciens audiovisuels.

Si l'apparition au générique de l'intégralité de l'équipe du film nous semble justifiée à nombreux égards, elle conduit néanmoins à s'interroger sur la « valeur » des différentes mentions. En effet, la coexistence d'un générique de début et d'un générique de fin de film de plus en plus exhaustif ne doit pas porter préjudice aux auteurs, qui méritent d'être clairement identifiés. Le droit d'auteur appliqué au cinéma tend à instaurer une hiérarchie entre les divers collaborateurs au profit du réalisateur. Le droit vient ici consacrer une tradition française du cinéma d'auteur dans lequel le réalisateur est au cœur de projet. Ainsi à la lecture des textes, l'ordre d'apparition des collaborateurs devrait être : le réalisateur, puis les coauteurs du film (scénariste, compositeur), les auteurs d'œuvres préexistantes intégrées au film (compositeur d'une musique préexistante), puis les interprètes du film, les interprètes d'œuvres préexistantes et enfin les techniciens.

Cependant, force est de constater que cette hiérarchie n'est pas retranscrite dans les crédits au générique. La pratique montre que chaque mention est scrupuleusement négociée dans les contrats en considération d'éléments économiques. La pression exercée par les distributeurs et les diffuseurs impose au producteur délégué, seul responsable des mentions, de concevoir un générique de début attractif, qui retient l'attention du public en mettant en avant les acteurs vedettes, plutôt que des auteurs de moindre renommée. La jurisprudence semble s'être inclinée devant ces nécessités promotionnelles en considérant qu'une simple mention au générique, quelle que soit son importance en terme de visibilité (générique de début ou générique de fin, carton ou déroulant…) suffit à respecter le droit au nom des auteurs. Il s'agit ici de trouver un équilibre entre protection juridique, contrainte économique et liberté artistique ; comme souvent le principe de proportionnalité permettra de trancher les litiges.

La forme du générique de film

La souplesse du droit d'auteur permet d'appréhender le générique de film sous ses différentes facettes ; d'une certaine façon, elle permet aux juges de s'immiscer dans le for intérieur de l'auteur et de qualifier juridiquement le générique en considération des fonctions qu'on lui assigne. En effet, la signature n'est pas la seule fonction du générique, le générique est devenu un véritable « espace » de création, qui peut avoir pour dessein d'introduire ou de conclure l'intrigue du film, d'instaurer un climat ou de préparer le public à l'expérience cinématographique. Le droit d'auteur est en principe indifférent à la destination supposée artistique d'une création, mais dès lors que cette destination se formalise dans un générique « original », celui-ci a vocation à être considéré comme une œuvre protégeable à part entière. Si la dimension artistique du générique de film a rarement été débattue devant les juges, nombreux sont les producteurs qui s'interrogent sur la qualification des génériques et sur le statut de leurs créateurs.

Les génériques peuvent accéder à la protection du droit d'auteur par deux moyens de droit. La première voie, ouverte à tous les génériques, consiste à considérer chaque générique de film comme partie intégrante de l'œuvre cinématographique à laquelle il est attaché et bénéficie à ce titre, de la protection du droit d'auteur. Ainsi dans une décision du 9 mars 1989, la Cour d'Appel de Paris a défini « le générique présenté en tête de film » comme faisant « matériellement partie de l'œuvre ». Il s'agissait dans cette affaire d'apporter une modification au générique en insérant un avertissement destiné à « éclairer » les spectateurs, or les juges ont condamné cette insertion sur le fondement du droit moral des auteurs, considérant que le producteur ne pouvait modifier une œuvre audiovisuelle réputée achevée sans leur consentement. La jurisprudence semble donc aller dans le sens d'une protection du générique de film en tant qu'élément constitutif de l'œuvre, avec toutes les conséquences que cela emporte au regard des coupures de générique de film par les télédiffuseurs.

La seconde voie ne concerne que les génériques qui présentent des qualités esthétiques susceptibles d'emporter la qualification d'œuvre de l'esprit. Le générique n'est plus envisagé uniquement comme une composante du film mais comme une œuvre à part entière. Car s'il doit être « cohérent avec le film », un générique réussi n'en est pas moins « une œuvre du septième art ». L'intérêt d'une telle qualification est de protéger le générique en tant que tel et par conséquent de conférer à son créateur la qualité d'auteur au sens du droit de la propriété intellectuelle. Lié par un contrat d'engagement, le graphiste ou la société de graphisme intervient le plus souvent comme simple prestataire soumis aux consignes du producteur et du réalisateur. Mais si le graphiste est soumis à des contraintes légales, contractuelles et esthétiques, il convient de rappeler ici l'adage du professeur Desbois : « l'obédience n'exclut pas la création intellectuelle ».

Le créateur de générique peut prétendre à deux statuts : celui d'auteur de son générique et celui de coauteur du film. Pour bénéficier du statut d'auteur tout d'abord, le graphiste doit satisfaire le critère de l'originalité, le générique doit porter « l'empreinte de sa personnalité ». Aussi, un générique entièrement conçu par le graphiste qui fait preuve de créativité sans emprunter d'images aux rushes du réalisateur, sera considéré comme original. Si le générique utilise des images du film, son originalité pourra découler de la particularité du montage, des effets graphiques ou de la typographie utilisée. Ensuite, pour que le générique porte effectivement l'empreinte de la personnalité de son auteur, ce dernier doit avoir bénéficié d'une certaine marge de manœuvre ; le graphiste doit avoir dépassé le « stade » de simple auxiliaire technique qui ne fait qu'appliquer les consignes du réalisateur. En théorie, si le graphiste est contraint par un cahier des charges ou une charte graphique rigoureuse, il ne saurait être considéré comme auteur. Pourtant on constate en pratique, que les commandes de générique de série ou de téléfilm par certains diffuseurs sont généralement assortis d'une cession de droit d'auteur et d'une rémunération forfaitaire conséquente. Cette précaution prise par les diffuseurs mérite d'être saluée, reste à savoir si cette cession de droit profite effectivement aux auteurs et non à la société de graphisme qui les emploie.

Paradoxalement, en matière cinématographique, les graphistes qui jouissent d'une liberté de création ne sont jamais considérés comme auteurs par le producteur délégué. Mais cet usage n'enlève rien à la force du droit d'auteur : les graphistes qui créent des génériques originaux avec une certaine liberté sont au regard du CPI, des auteurs à part entière.

Quant à la qualité de coauteur du film, elle sera beaucoup plus difficile à obtenir pour le graphiste. En effet, les juges se montrent assez réticents à l'idée d'élargir le collège des coauteurs. L'article L.113-7 du CPI présume coauteurs du film le réalisateur, le scénariste, le compositeur et le cas échéant l'auteur de l'œuvre littéraire dont le film est inspiré. Les opérateurs et les techniciens qui revendiquent la qualité de coauteur devront quant à eux remplir les conditions posées par la jurisprudence. Comme pour la qualité d'auteur, le graphiste devra d'abord prouver sa marge de manœuvre et l'empreinte de sa personnalité. Ensuite, il devra satisfaire deux exigences posées par les juges : tout d'abord le technicien doit s'être immiscé dans une fonction créatrice comme la rédaction du scénario ou la réalisation. Lorsque le graphiste use de sa liberté pour introduire le film ou éveiller l'attention du spectateur, on peut s'interroger sur sa participation à l'écriture ou à la réalisation du film, ne serait-ce que pour quelques minutes. Le débat est ouvert… Mais les juges ont posé une autre condition, cette fois insurmontable : le technicien doit avoir participé à l'élaboration de l'œuvre dans son ensemble. Cette condition, qui peut être remplie par le directeur de la photographie, exclut radicalement le title designer , qui n'intervient que sur une petite partie du film. Si cette condition est juridiquement contestable, le débat mérite d'être déplacé sur le terrain de la légitimité. En effet, la reconnaissance de la qualité de coauteur aux créateurs de générique est-elle souhaitable dans un domaine ou les relations entre coauteurs et coproducteurs sont déjà extrêmement complexes, notamment lors de la négociation du final cut et des actions en contrefaçon ?

Quoi qu'il en soit, le véritable enjeu pour le graphiste n'est pas tant d'être coauteur du film, mais plutôt d'être reconnu comme auteur de son oeuvre, de pouvoir revendiquer sa paternité, veiller au respect de son générique et le présenter librement dans les festivals d'animation. Le droit d'auteur est de ce point de vue en faveur des créateurs de génériques, il impose aux producteurs de remettre en question les usages établis et de reconnaître cette réalité.
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NOTES

(1) Article L.121-1 pour les auteurs et L.212-2 pour les acteurs.
(2) L'affaire en cours concernant le film Une grande année de Ridley Scott nous rappelle à ce titre l'importance des négociations contractuelles pour les techniciens et les opérationnels.
(3) Paris, 12 juin 2002 « Shine ». RIDA avril 2003, p.453.
(4) Alexandre Tylski, Entretien avec Laurent Brett, www.generique-cinema.net Générique & Cinéma, Janv.2006
(5) Henri Desbois, Le droit d'auteur en France , Dalloz 3 e éd. 1978. n°160 p.190.
(6) TGI Paris 10 nov. 1979, D. 1981, Som. Com. p. 81 C. Colombet.
(7) CA Paris , 2 nov. 1981, D. 1982 Som. Com. p. 91.
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L'AUTEUR


KEVIN VAN DER MEIREN est auteur du mémoire universitaire intitulé "Les génériques de film", Master 2 Recherche, Université Paris II, faculté de droit, d'économie et de sciences sociales (Propriété littéraire, artistique et industrielle), sous la direction de P.Y.Gautier, 2006.  

COPYRIGHT

Article écrit par Kevin Van der Meiren en Mars 2007
© Kevin Van Der Meiren/Cadrage/Arkhome ISSN 1776-2928. Tous droits réservés. Pour toute utilisation, contactez-nous à cette adresse: administration@cadrage.net







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Ci-dessus:
Image tirée du générique de
The Day after tomorow de Roland Emmerich, 20th Century Fox, 2004

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